Avis du CES "Evaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
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Liste des documents
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 23 août 2016
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2013-SA-0176
Date signature
23/08/2016
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 avril 2016
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2016-SA-0019
Date signature
15/06/2016
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 9 février 2016
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2014-SA-0186
Date signature
09/02/2016
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 11 septembre 2015
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2011-SA-0132
Date signature
11/09/2015
Mots clés document
Toxicité, retardateur de flamme, incendies domestiques, meubles rembourrés, persistance, bioaccumulation, biodégradation, environnement
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 août 2015
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2015-SA-0001
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
07/08/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
Bisphénol A; évaluation des dangers; étude U.S.FDA/NCTR, 2013, Delclos et al., 2014
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 28 mai 2015
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2015-SA-0049
Date signature
16/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Bisphénol A ; Evaluation des risques ; Valeurs toxicologiques de référence ; DJA provisoire
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 24 mars 2015
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Perfluorés, Acides perfluoroalkyls, Perfluorooctane sulfonate, Acide perfluorooctanoïque, acides carboxyliques perfluorés, acides sulfoniques perfluorés, PFAA, PFOS, PFOA, PFCA, PFSA, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, exposition
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 24 mars 2015
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
NOTE de l'Anses relative à l’état des connaissances sur les usages, les sources d’exposition et la toxicité de plusieurs perfluorés et phtalates: Présentation de la question posée et organisation de l’expertise - RAPPORT de l'Anses TOME 1: Connaissances relatives à la réglementation, à l’identification, aux propriétés chimiques, à la production et aux usages des composés de la famille des Perfluorés
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 24 mars 2015
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Perfluorés, Acides perfluoroalkyls, Perfluorooctane sulfonate, Acide perfluorooctanoïque, acides carboxyliques perfluorés, acides sulfoniques perfluorés, PFAA, PFOS, PFOA, PFCA, PFSA, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, exposition
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 24 mars 2015
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Phtalates, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, usages, réglementation